Conseil Municipal du 14 avril 2015




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-45Approbation des travaux relatifs au projet de prolongation et de réhabilitation de la piste BMX du complexe Maurice Baquet - Délibération
Ville-2015-49Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive du Lycée Bachelard - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-35Cession de la parcelle cadastrée BH 217 à la Société du Grand Paris - Délibération - Annexe
Ville-2015-37Z.A.C. de l'Aulnoy : Ilot Nb - Convention de rétrocession de voiries et d'espaces communs - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-38Cession de la parcelle cadastrée AD 472 de 20 m² - Délibération - Annexe
Ville-2015-39Annulation de la délibération approuvant la cession de la parcelle BX 403 sise avenue de Claye - Délibération
Ville-2015-47Cession de la parcelle AX 692 à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe
Ville-2015-60Convention tripartite de souscription pour la Villa Max - Délibération - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-13Création d'un poste d'attaché territorial de Chargé de Communication - Délibération
Ville-2015-33Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-50Fixation des taux de rémunération des agents de la collectivité ayant participé aux travaux de mise sous plis pour les élections départementales 2015 - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-41Avenant n° 1 à la convention avec l'Office du Tourisme de Marne et Chantereine pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-42Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-43Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-9Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe
Ville-2015-40Durée d'amortissement des frais liés à la réalisation des documents d'urbanisme et à la numérisation du cadastre - Délibération
Ville-2015-46Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération - Annexe
Ville-2015-51Approbation d'une convention de mise à disposition de moyens matériels auprès du Syndicat Intercommunal de Transport du Bassin Chellois des Communes Environnantes (SITBCE) - Délibération - Annexe

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-29Réduction du périmètre du Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR) pour le quartier Grande Prairie - Délibération - Annexe

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-56Aide à la création de Maisons d'Assistant(e)s Maternel(le)s (MAM) - Délibération
Ville-2015-57Règlement du Relais d'Assistantes Maternelles et de ses annexes - Délibération
Ville-2015-59Subvention exceptionnelle d'investissement à la Maison d'Assistantes Maternelles Bisous N'Ours - Délibération

39 - Passerelle du Moulin


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-44Présentation du rapport d'activité 2014 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin - Délibération - Annexe - Annexe

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-31Subvention de la Ville de Chelles à l'école élémentaire Curie pour un projet de classes transplantées - Délibération
Ville-2015-32Demande de subvention pour des travaux d'amélioration énergétique des locaux scolaires dans le cadre du fonds E.CO.L.E. auprès du Conseil Départemental - Délibération