Conseil Municipal du 14 avril 2015
DELIBERATIONS
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-45 | Approbation des travaux relatifs au projet de prolongation et de réhabilitation de la piste BMX du complexe Maurice Baquet - Délibération | ||
Ville-2015-49 | Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive du Lycée Bachelard - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-35 | Cession de la parcelle cadastrée BH 217 à la Société du Grand Paris - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-37 | Z.A.C. de l'Aulnoy : Ilot Nb - Convention de rétrocession de voiries et d'espaces communs - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-38 | Cession de la parcelle cadastrée AD 472 de 20 m² - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-39 | Annulation de la délibération approuvant la cession de la parcelle BX 403 sise avenue de Claye - Délibération | ||
Ville-2015-47 | Cession de la parcelle AX 692 à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-60 | Convention tripartite de souscription pour la Villa Max - Délibération - Annexe |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-13 | Création d'un poste d'attaché territorial de Chargé de Communication - Délibération | ||
Ville-2015-33 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-50 | Fixation des taux de rémunération des agents de la collectivité ayant participé aux travaux de mise sous plis pour les élections départementales 2015 - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-41 | Avenant n° 1 à la convention avec l'Office du Tourisme de Marne et Chantereine pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-42 | Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-43 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-9 | Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-40 | Durée d'amortissement des frais liés à la réalisation des documents d'urbanisme et à la numérisation du cadastre - Délibération | ||
Ville-2015-46 | Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-51 | Approbation d'une convention de mise à disposition de moyens matériels auprès du Syndicat Intercommunal de Transport du Bassin Chellois des Communes Environnantes (SITBCE) - Délibération - Annexe |
35 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-29 | Réduction du périmètre du Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR) pour le quartier Grande Prairie - Délibération - Annexe |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-56 | Aide à la création de Maisons d'Assistant(e)s Maternel(le)s (MAM) - Délibération | ||
Ville-2015-57 | Règlement du Relais d'Assistantes Maternelles et de ses annexes - Délibération | ||
Ville-2015-59 | Subvention exceptionnelle d'investissement à la Maison d'Assistantes Maternelles Bisous N'Ours - Délibération |
39 - Passerelle du Moulin
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-44 | Présentation du rapport d'activité 2014 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin - Délibération - Annexe - Annexe |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-31 | Subvention de la Ville de Chelles à l'école élémentaire Curie pour un projet de classes transplantées - Délibération | ||
Ville-2015-32 | Demande de subvention pour des travaux d'amélioration énergétique des locaux scolaires dans le cadre du fonds E.CO.L.E. auprès du Conseil Départemental - Délibération |